Financements et mesures de soutien

 

Guides sur les programmes de financements de l’Union Européenne

 

Dernière mise à jour : 16/12/2008

 

Nouveau !

Guide des aides de l’Union Européenne

Un outil pratique visant à donner une information concrète sur les aides financières de la Commission européenne.

Pédagogique et ouvert à la consultation et à la lecture des non-spécialistes (index des mots-clefs, classement par destinataires potentiels, sites Internet de référence, conseil de montage de projet, etc.), ce guide doit être une aide concrète pour celles et ceux qui estiment être en droit de bénéficier d'une aide européenne.

Auteur et source : Thierry Cornillet - Député européen

Date de publication : 2008

 

 

Priorité PME

Actualisation 2008 du guide.

Ce document fournit un descriptif détaillé des mesures mises en place afin de venir en aide aux PME et des nouvelles solutions proposées pour améliorer ces mesures et les rendre plus efficaces.

Auteur et source : Commission Européenne

Date de publication : 2008

 

Guide pratique sur le financement européen pour la recherche, le développement et l’innovation, Check list et Tableau de bord

En plus d'informations pratiques concernant la façon d'associer ces sources de financement, ce guide comprend une description de chaque fonds, des conseils pour les décideurs politiques ainsi qu'une check-list et un tableau de bord innovants. Ces éléments permettent aux bénéficiaires potentiels de rapidement déterminer la façon dont ils peuvent avoir accès au financement européen à chaque étape du développement et de la mise en œuvre d'un projet.

Auteur et source : Commission Européenne

Date de publication : 2008

 

Nouveaux fonds, meilleures règles : Aperçu des nouvelles règles financières et des subventions disponibles pour la période 2007-2013

Les programmes européens, les démarches, les contacts, selon les catégories d’utilisateurs : entreprise, agriculteur, ONG, jeune, etc.

Auteur et source : Communauté Européenne (http://ec.europa.eu )

Date de publication : 2007

 

La politique de cohésion 2007-2013 Commentaires et textes officiels

• Fonds européen de développement régional

• Fonds social européen

• Fonds de cohésion

• Groupement européen de coopération territoriale

• Instrument d’aide de pré adhésion

Auteur et source : Office des publications officielles des Communautés européennes

Date de publication : Janv. 2007

 

Guide du financement des projets dans le cadre des plates-formes technologiques européennes

Le présent « Guide du financement des projets dans le cadre des plates-formes technologiques européennes » s'adresse à l'ensemble du secteur de la R&D et Innovation ; il donne un aperçu pratique du montage d'un plan de financement pour un projet relevant des PTE et présente les instruments de financement proposés par la Banque européenne d'investissement en collaboration avec la Commission européenne.

Auteur et source : Banque Européenne d’Investissement www.bei.org

Date de publication : Fév. 2007

 

Programmes de soutien de l'Union européenne pour les PME

Vue d'ensemble des principales possibilités de financement accessibles aux PME européennes

Auteur et source : Commission européenne, Direction Générale Entreprises

Date de publication : Nov. 2006

 

Financements européens - Vers la programmation 2007-2013 -

Complément au Guide des financements européens pour les entreprises de l'EIC de Paris (nouvelle version à paraître en octobre 2007)

Auteur et source : Daniel GASSMANN, Responsable de l'EIC de Paris, Hervé PARCINEAU, Conseiller en affaires européennes, Xavier LE DEN, Stagiaire

Date de publication : Juin 2006

 

Accès aux financements pour les entreprises technologiques

Ce guide récapitule les étapes / les éléments essentiels à prendre en considération dans la phase d’approche de financeurs potentiels, il propose également des sources de financements (non exhaustives) en Allemagne, France et Italie en fonction du cheminement de l’innovation dans une entreprise et des différentes étapes du cycle de vie du projet (Recherche et Développement, Innovation, Industrialisation, Internationalisation).

Cet outil se veut:

- pratique et facile d’utilisation pour les entrepreneurs cherchant à financer leur projet technologique,

- adapté à toute entreprise relevant du secteur des technologies.

Auteur et source : Euro Info Centres (EIC) d’Aoste, de Grenoble, de Lahr, de Strasbourg et de Turin - Ce guide a été réalisé dans le cadre de l’action spécifique « Produits et services » en faveur de l’esprit d’entreprise financée par la Commission européenne.

Date de publication : NC

 


Guides sur les programmes de financements - France

 

10 fiches pratiques sur les levées de fonds et la maîtrise de l’information stratégique

10 fiches pratiques ont été rédigées afin de donner à ces chefs d’entreprises non cotées les clés pour trouver, sélectionner et évaluer leur investisseur potentiel. Ils pourront ainsi engager, dans les meilleures conditions, l’étape primordiale d’échange d’informations et de définition de leur politique de gouvernance. Ces fiches constituent également un tronc commun quel que soit le type de levée de fonds car ces processus de financement doivent être approfondis et affinés en fonction du choix porté sur un business angel ou un capital-investisseur.

Auteur et source : Groupe de travail mandaté par le Haut Responsable chargé de l’intelligence économique (HRIE), Secrétariat général de la défense nationale

Date de publication : Sept. 2007

 

Le Crédit impôt recherche (CIR)

Auteur et source : Ministère délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche

Date de publication : 2007

 

Mesures de soutien en faveur de l’innovation et de la recherche technologique

Les mesures incitatives à la création d’entreprises innovantes

Les aides au développement des jeunes entreprises et le soutien à la recherche industrielle

Le cadre juridique et des initiatives en faveur de l’entrepreneuriat

Auteur et source : Ministère délégué à l'Enseignement supérieur et à la Recherche, Direction générale de la recherche et de l’innovation

Date de publication : Janv. 2007

 

 

 



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